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Toute personne, membre ou non de l'association, peut demander au Comité de Rédaction la publication d'un document (texte, image ou son). Il autorise l'association à diffuser ce document sur tout support choisit par elle.

Responsabilités

Les auteurs certifient sur l'honneur ne pas enfreindre les droits de copie des documents qu'ils soumettent au Comité de Rédaction. Si les droits de copies n'étaient pas respecté, l'auteur seul en sera tenu responsable.
Si le document a déjà été publié par un autre éditeur, l'association mentionnera cet éditeur note de bas de page. Dans les autres cas, l'association sera considéré comme l'éditeur et aposera son copyright sur les documents publiés.
La mention acceptée sur le plan international, qui se trouve définie par la Convention universelle sur le droit
d'auteur, sera appliquée par l'association. Elle comprend trois éléments : le nom de l'auteur, le symbole © (c'est à dire la lettre C, première du mot copyright qui signifie droit d'auteur, entourée d'un cercle), le nom du titulaire du droit d'auteur c'est à dire l'association "le Soleil se lève à l'Est", l'indication de l'année.

Rappel

La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40).





Comité de rédaction © le Soleil se lève à l'Est - 07/11/1997 - Ville de Talange - Nauroy-Rizzo - micro-Momentum