ARTICLE 1 : CONSTITUTION - DÉNOMINATION

L'association dite "son nom" sera inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Metz conformément aux dispositions des articles 55 et suivants du Code Civil Local.

ARTICLE 2 : OBJET

L'association a pour objet :
but(s) de l'association
Dans tous les cas, l'association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux.

ARTICLE 3 : SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à adresse complète.

ARTICLE 4 : DURÉE

La durée de l'association est illimitée.

ARTICLE 5 : COMPOSITION

L'association se compose :

• types de membres

Pour être membre, il faut être agréé par le Conseil d'Administration et avoir payé la cotisation annuelle ainsi que le droit d'entrée.
Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le Conseil d'Administration aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services signalés à l'association. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu, le droit de faire partie de l'association sans être tenu de payer ni cotisation annuelle, ni droit d'entrée.

ARTICLE 6 : COTISATION

Les taux de cotisation et le montant du droit d'entrée sont adoptés annuellement par le Conseil d'Administration. Ils sont dûs pour chaque catégorie de membres à l'exception des membres d'honneur. Dans chaque catégorie, on pourra distinguer les personnes physiques, les associations à but non lucratif, les collectivités locales et les entreprises (par exemple).

ARTICLE 7 : PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE

La qualité de membre se perd :

• par décès,
• par démission adressée par écrit au président de l'association,
• par exclusion prononcée en Assemblée Générale pour tout acte portant préjudice moral ou matériel à l'association,
• par radiation prononcée par le Conseil d'administration pour le non-paiement de la cotisation.

En cas de procédure d'exclusion ou de radiation, le membre intéressé est appelé à fournir des explications écrites.

ARTICLE 7 bis : AFFILIATIONS (non obligatoire)

L'association est affiliée à la Fédération nom de la ou des fédérations
Elle s'engage :
A se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la (des) fédération(s) dont elle relève ainsi qu'à ceux de leur(s) comité(s) régional(aux) et départemental(aux).
A se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.