Denis Corbin

Dans l'article cite en référence, vous déclarez que "l'hébergement a la manière d'altern.org [...] n'a pas d'équivalent dans les autres branches de la diffusion". Ne pensez-vous pas que les panneaux d'affichage publics que de nombreuses communes mettent à disposition de leurs citoyens, remplissent un rôle similaire ? Et que si un citoyen, affiche des photos de la boulangère nue, celle-ci aura du mal à obtenir réparations auprès de la commune ? Le responsable étant alors considéré comme le colleur d'affiches (et non la commune) ?
Voila.
J'attends vos réactions.

Réponse de la rédaction

C'est avec plaisir que je reçois votre remarque. Elle est pertinente et ce parallèle ne m'était pas venu à l'esprit. Néanmoins, à la réflexion, je vois trois objections à la similitude que vous esquissez.
La première concerne l'obligation de passer par un hébergeur pour diffuser sur le réseau la photo de madame Estelle la boulangère. Dans un village, apposer cette même photo sur les panneaux municipaux n'est évidemment pas le passage obligé pour la rendre publique. Villageois moi-même je connais quelques endroits infiniment plus stratégiques pour ce genre d'exploit. Si pourtant le cas se produisait, il faudrait reconnaître à l'afficheur un degré de malice tel que sa volonté d'impliquer la mairie serait alors flagrante.

Par contre, il est du devoir et de la responsabilité de la mairie de diligenter une enquête permettant d'identifier l'auteur du délit. C'est contre l'inaction que la dame peut et doit se retourner, non pas contre la liberté d'afficher, qu'elle utilisera par ailleurs avec raison pour dénoncer le « point chaud » installé dans la rue principale. Si nous faisons le parallèle avec l'affaire Altern.org, il n'aurait pas été choquant que la plaignante attaque l'hébergeur dans le cas ou celui-ci aurait refusé de communiquer les informations qu'il détenait concernant l'auteur du site.
Or rien de tout cela.
Pas la moindre enquête pour déterminer qui a fait quoi.
Aucune réflexion sur ce qu'est la responsabilité sur internet.
Oui, il est intellectuellement honnête de réfléchir à la responsabilité de chacun !
Au partage éventuel de la responsabilité sans exonérer qui que ce soit !
Or rien de tout cela.

C'est contre la rapidité de jugement de cette justice, contre la volonté de plaquer des schémas primaires sur une situation nouvelle que nous nous élevons. C'est contre la facilité qui consiste à désigner le bouc émissaire indompté puis à lui casser les reins à coup de millions.
La deuxième objection concerne la multitude de sites différents hébergés chez des hébergeurs différents qui proposent la même photo d'Estelle la boulangère (pomponette n'est pas loin !). Dans le cas ou une action est entreprise ne devrait-elle pas être menée jusqu'au bout ? A la recherche de tous les hébergeurs proposant la même photo afin de leur appliquer le même traitement ?

Pourtant, c'est le plus faible, celui qui propose la gratuité, le plus vulnérable qui est attaqué violemment.
La troisième objection est la suivante : une cité universitaire ou un foyer de jeune travailleur met à disposition de ses habitants une télé et un magnétoscope. Vous semble-t'il légitime que le gestionnaire de l'établissement (société hlm, CROUS etc.) soit le responsable désigné lorsque machin organise la diffusion vidéo d'une partie de jambe en l'air avec machine filmée à son insu et que les parents de la jeune portent plainte ?
Sony, Philipps ... seraient-ils inquiétés ?

L'hébergement est une mise à disposition d'un espace.
A l'utilisateur d'en être responsable.
En espérant que ces quelques lignes écrites à chaud (le plaisir d'avoir une réaction à l'article me visse à ma chaise) vous permettront de comprendre notre position.

Permettez-moi de répondre à vos objections

La première signale l'obligation de passer par un hébergeur. D'une part, ce n'est pas obligatoire, ni "légalement" ni techniquement : par exemple, avec une machine connectée par le câble, l'adresse IP change peu fréquemment, et un site peut exister pendant un petit mois sans discontinuer chez un particulier. On aura alors une URL du genre http://ca-sqy2-134.abo.wanadoo.fr/, par exemple. C'est aussi faisable par le téléphone, mais ça coûte beaucoup plus cher.

D'autre part, pour ce qui est de la pose d'affiche dans une ville, il y a le fameux décret de 18??, fréquemment peint sur les murs, interdisant la pose d'affiches. Je dirais, qu'il y a plus de loi et d'interdictions en ce qui concerne le support papier que le support électronique. Plus d'interdictions, mais moins de condamnations arbitraires. Donc légalement, le passage par les panneaux publics est obligé pour rendre public une affiche.

Toujours concernant la première objection, s'il est du devoir du maire de diligenter une enquête, (ce dont je doute), c'est de part sa fonction de maire (représentant de l'état), et non pas en sa qualité de fournisseur de moyen d'expressions gratuits. Si la boulangère porte plainte, (même contre le maire), la gendarmerie/police, va mener une enquête, qui pour des raisons évidentes, n'aboutira pas à trouver le poseur de l'affiche, faute de moyens et/ou d'indices. En ce cas, je suis convaincu, que l'enquête ne conclura pas à la responsabilité du maire.

Ca aurait alors tout l'air du coupable par défaut, c'est-à-dire du bouc émissaire.
En ce cas, la justice est impossible à rendre faute de coupable identifié. Suite à ces méfaits, la police fera peut-être des rondes autour des panneaux (si ca en vaut la peine), et cherchera à coincer un individu en flagrant délit. Ce n'est pas du ressort du maire de vérifier à la bonne utilisation de ses panneaux, ni de ses rues.

Entre parenthèses, en exagérant le parallèle avec l'affaire altern.org (à supposer qu'on ait demandé à altern de fournir le nom du coupable et que celui-ci s'en soit trouvé dans l'impossibilité, faute de moyen d'identification et/ou de traces), c'est comme si faute d'avoir trouvé l'assassin d'une personne, on désignait le coupable comme étant le propriétaire de la maison dans laquelle à eu lieu le crime ! Donc même si la procédure faite envers altern avait été faite plus "justement", cela aurait été injuste de condamner altern. Par contre, pour qu'un tel délit ne se reproduise pas, qu'altern.org se soit vu fermer ou continuer à fonctionner moyennant la possibilité d'identifier sérieusement les utilisateurs, m'aurait semble plus "juste"... Qu'une loi ou un décret ait été votée, obligeant les hébergeurs (gratuits, ou non), à faire de même, aurait aussi été plus correcte. Fermons la parenthèse.

la deuxième objection,

n'en est pas vraiment une ; plutôt, elle décrit justement, un comportement étrange de la "justice" qui a été rendue lors de l'affaire altern.org. (absence de poursuite des autres hébergeurs de photos identiques... mais la justice ne peut les poursuivre que si ont le lui demande, suite à une plainte... c'est donc le comportement d'Estelle Haliday, qui est dégueulasse, ici, de même que la façon dont elle a traîné Altern devant la Justice).

la troisième objection

n'en est pas vraiment une non plus, mais un intéressant parallèle, dans le domaine de l'utilisation de support vidéo magnétique.
voila.